Aux termes du code de
la Propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation,
intégrale ou partielle de la présente publication, faite par
quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation,
numérisation...) sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droits ou ayants cause est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée
par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété
intellectuelle.